Mentions légales

Le contenu de cette page porte sur les brevets, marques déposées et copyrights et fournit des informations sur les logiciels publics inclus dans Composer.

Brevets, marques déposées et copyrights

3DVIA est une marque commerciale ou déposée de Dassault Systèmes ou de ses filiales aux Etats-Unis ou dans d'autres pays. SOLIDWORKS® Composer © 2007-2014 Dassault Systèmes. Tous droits réservés.

Les autres noms de marques ou noms de produits sont les marques ou les marques déposées de leurs titulaires respectifs.

Composer est protégé par les brevets américains numéro 7,250,947 ; 7,873,237 ; autres brevets en attente.

Les informations et le logiciel dont il est question dans ce document peuvent être modifiés sans avis préalable et ne constituent pas un engagement de la part de Dassault Systèmes ou de ses filiales.

Aucun matériel ne peut être reproduit ou transmis, quels que soient la manière, les moyens utilisés, électroniques ou mécaniques, ou le but, sans l'autorisation écrite formelle de Dassault Systèmes ou de ses filiales.

Le logiciel constituant l'objet de ce document est fourni sous licence, et ne peut être utilisé et reproduit que conformément aux termes de cette licence. Aucun des termes explicites ou implicites de ce document ne peut être considéré comme une modification ou un amendement des garanties énoncées dans les termes du contrat de licence de logiciel.

COMMERCIAL COMPUTER SOFTWARE - BREVET Mention relative aux droits restreints du gouvernement des Etats-Unis. L'utilisation, la duplication ou la divulgation par le gouvernement sont soumises aux restrictions énoncées dans la section FAR 52.227-19 (Commercial Computer Software - Restricted Rights), DFARS 227.7202 (Commercial Computer Software and Commercial Computer Software Documentation), ainsi que dans ce contrat de licence, selon le cas. Contractant/Fabricant : Dassault Systèmes 10, rue marcel Dassault 78140 Vélizy-Villacoublay France

Logiciels publics

Comme indiqué dans le Contrat de Licence Utilisateur Final (CLUF), ce produit inclut des logiciels publics, composants tiers fournis "en l'état", sans garantie explicite ni implicite (y compris toutes les garanties de valeur commerciale ou de non transgression) de la part de la Société (selon les termes du CLUF) ou du revendeur.

Ces composants incluent notamment :


  • Les bibliothèques "SGL" de Scott McMillan et al.
  • La bibliothèque "OpenVRML" de www.openvrml.org
  • La bibliothèque "Wild Magic 3.x" de Geometric Tools
  • "Extended MFC message boxes, Version 1.1a", Copyright (c) 2004 Michael P. Mehl, tous droits réservés
  • La bibliothèque "3D Studio File Format" de J.E. Hoffmann

Tous ces composants sont sous licence, selon la licence LGPL disponible ici : http://www.gnu.org/licenses/lgpl.html